SIAEP Vic - Conseil syndical

Conseil syndical du 3 mars 2022
DOB [Voir le document]
Conseil syndical du 6 janvier 2022
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Conseil syndical du 18 septembre 2020
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Conseil syndical du 08 octobre 2020
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Conseil syndical du 01 décembre 2020
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Conseil syndical du 28 janvier 2021
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Conseil syndical du 04 mars 2021
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Conseil syndical du 01 avril 2021
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[DOB TRIGONE]
Conseil syndical du 08 avril 2021
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Conseil syndical du 22 avril 2021
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Conseil syndical du 12 juillet 2021
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Conseil syndical du 23 septembre 2021
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CONSEIL SYNDICAL DU 06 JANVIER 2022
Dépenses d'investissement début 2022
Remplacement temporaire d'agent
Télétravail
Temps de travail
CONSEIL SYNDICAL DU 23 SEPTEMBRE 2021
Projet de délibération : modalités de mise en oeuvre du télétravail
Travaux renouvellement conduite AEP Biran Saint Jean Poutge
Evolution vers le logiciel AGEDI WEB
Achat camion benne
DM3
Prix eau et abonnement à compter du 01-10-2021
Admissions en non valeurs
Cycle de travail à compter du 01-01-2022
Adhésion AGEDI
Adhésion au syndicat mixte agence et développement informatique
CONSEIL SYNDICAL DU 12 JUILLET 2021
Emploi d'agent d'entretien
Adoption du rapport sur le prix et la qualité de service public d'eau potable RPQS 2020
Projet cycle de travail à compter du 01.01.2022
Création de deux postes permanents statutaires techniques
Modification du tableau des effectifs à compter du 01.09.2021
Contrat d'adhésion à l'assurance chômage
CONSEIL SYNDICAL DU 22 AVRIL 2021
DM2-2021
ACHAT MINIPELLE
DM1-2021
VENTE UNIMOG
CONSEIL SYNDICAL DU 08 AVRIL 2021
CA 2020
Délibération CA 2020
Délibération CA 2020 (Annule et remplace)
CG 2020
Délibération CG 2020
Délibération affectation du résultat
BP 2021
Délibération BP 2021
Délibération adhésion service RGPD CDG
Délibération désignation référent opérationnel RGPD
CONSEIL SYNDICAL DU 04 MARS 2021
DOB 2021
CONSEIL SYNDICAL DU 28 JANVIER 2021
Convention ACTE
Choix téléopérateur AGEDI pour dématérialisation
PRIX EAU et ABONNEMENT à compter du 01-04-2021
Modification RIFSEEP
Modalité de droit de passage
Adhésion BINDOC du CDG
CONSEIL SYNDICAL DU 01 DECEMBRE 2020
Prix de l'eau au 2ème semestre 2021
Modification du tableau des effectifs
Création de deux postes d'employés
DM n°1
Admissions en non valeur
RPQS 2019
CONSEIL SYNDICAL DU 22 OCTOBRE 2020
Modification RIFSEEP
Création d'un poste de permanent statutaire
Modification du tableau des emplois
Achat d'un véhicule
Adoption du règlement intérieur
Prix de l'eau et de l'abonnement 2ème semestre 2020
Election représentants au CNAS
Changement de logiciel
Autorisation de poursuite au comptable du trésor
CONSEIL SYNDICAL DU 18 SEPTEMBRE 2020
Délégations attribuées au Président
Désignation des délégués au syndicat mixte TRIGONE
Election des membres à la commission de gestion du personnel
Election des membres à la commission d'appel d'offres
Détermination des indemnités aux vice-présidents
Détermination de l'indemnité au Président
Election des vice-présidents
Détermination du nombre de vice-présidents
Election du Président

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